Mentions légales
Fiche d'identification
* COULEURS BRODÉES
* SIRET : 33340700500037
* Adresse : 61 route de porski 29217 PLOUGONVELIN FRANCE
* Contact – Tel: 06 14 43 85 61
e-mail : contact@couleursbrodees.com
*Propriétaire Roselyne EMERY
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site grâce à l'utilisation du formulaire de contact figurant sur le site.
Droit de propriété intellectuelle
L'intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf accord préalable et écrit de Mme Roselyne EMERY. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L335-1 à 335-10 du code de la propriété intellectuelle).
Validité de l'offre
Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Vous trouverez sur chaque fiche produit une information sur sa disponibilité.
Modalités de paiement
Vous pouvez effectuer votre règlement :
* par carte bancaire (site sécurisé)
* par virement bancaire